Mentions légales

Éditeur du site

Le site agriscan.net est édité par Agriscan.
Contact : [email protected]

Les informations complètes de l'éditeur (forme juridique, adresse du siège, immatriculation, directeur de la publication) seront précisées avant la mise en ligne publique du site.

Hébergement

Le site est un site statique, sans base de données ni traitement côté serveur.

Les coordonnées de l'hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) seront renseignées une fois l'hébergement du site confirmé.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, visuels, captures d'écran de l'application, logo et marque Agriscan — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques, noms et logos de tiers éventuellement cités (notamment les bulletins de santé du végétal et leurs organismes émetteurs) restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Nature du service

Agriscan est un outil d'aide à l'observation et à la décision agricole. Les analyses fournies constituent une première hypothèse à vérifier sur le terrain. Agriscan ne remplace pas un diagnostic officiel, un laboratoire ou un conseiller agréé.

Responsabilité

Les informations présentées sur ce site le sont à titre informatif. Agriscan s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

Les liens vers des ressources externes (par exemple les bulletins régionaux) sont fournis pour faciliter la consultation ; leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.